Licence officielle de 1win

Conformément aux conditions de la licence et aux obligations réglementaires, certaines régions et certains pays sont exclus de l’ensemble des plateformes et services en ligne. Les résidents de ces territoires ne peuvent pas s’inscrire ni utiliser les services de jeu proposés.

• États-Unis — Restrictions légales fédérales et étatiques en matière de jeux en ligne
• Royaume-Uni — Couverture de licence non applicable au territoire britannique
• France (métropole) — Restrictions réglementaires de l’Autorité nationale des jeux (ANJ)
• Pays-Bas — Encadrement strict de la Kansspelautoriteit (KSA)
• Australie — Interdiction réglementaire en vertu de l’Interactive Gambling Act
• Espagne — Restrictions de la Dirección General de Ordenación del Juego (DGOJ)
• Italie — Restrictions de l’Agenzia delle Dogane e dei Monopoli (ADM)
• Belgique — Interdiction réglementaire de la Commission des jeux de hasard
• Danemark — Couverture de licence non applicable; réglementation nationale distincte
• Suède — Encadrement de la Spelinspektionen; licence locale requise
• Portugal — Restrictions du Serviço de Regulação e Inspeção de Jogos (SRIJ)
• Roumanie — Licence locale obligatoire non détenue pour ce territoire
• Bulgarie — Restrictions de la Commission nationale des jeux de hasard bulgare
• Pologne — Interdiction réglementaire en vertu de la loi nationale sur les jeux
• Hongrie — Restrictions réglementaires nationales applicables
• Iran — Interdiction légale en vigueur sur le territoire
• Corée du Nord — Restrictions légales et sanctions internationales applicables

1win n’est pas propriétaire des sociétés détenant une licence auprès de la Commission de jeux de Curaçao et n’assume aucune fonction de gestion à leur égard. La marque n’entretient aucun lien financier, managérial ou opérationnel avec ces entités.

La marque ne détient aucun intérêt financier ni aucun pouvoir d’influence sur les décisions opérationnelles ou administratives de ces sociétés. Elle ne peut être tenue responsable de leurs actions, manquements ou infractions aux obligations réglementaires. Toute réclamation ou litige concernant ces entités doit être adressé directement à la société concernée ou à l’autorité de réglementation compétente. Ce cadre de séparation vise à assurer une transparence totale quant au statut légal et à la structure organisationnelle de la marque.

Un système de vérification de licence est mis à disposition pour permettre aux utilisateurs de confirmer le statut actuel et l’authenticité des autorisations de jeu en ligne accordées à la plateforme. Vous pouvez consulter ce dispositif directement depuis le site officiel de la Commission de jeux de Curaçao.

Cet outil numérique de contrôle du statut est géré par l’autorité de réglementation compétente. L’ensemble des textes, images et documents associés à ce système appartiennent exclusivement au régulateur et sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, utilisation commerciale ou autre exploitation de ces contenus par des tiers non autorisés est strictement interdite. Tout manquement à ces obligations peut exposer son auteur à des sanctions civiles ou pénales conformément aux lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

Les marques, logos et identifiants commerciaux présents sur le site et les applications de 1win sont protégés par le titulaire des droits, qu’il s’agisse du détenteur de la licence ou de l’autorité réglementaire compétente. Cette protection s’applique à l’ensemble des éléments distinctifs de la marque utilisés dans le cadre des services de jeu en ligne.

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